L'Office du contrôleur de la monnaie des États-Unis (OCC), selon une lettre publiée le 9 décembre, donne aux banques la possibilité d'effectuer des transactions de principal sans risque liées aux crypto-actifs.
Le document précise que les banques TradFi qui avaient commencé par des projets pilotes peuvent désormais opter pour une intégration complète des cryptomonnaies.
L'OCC a, au fil du temps, revu sa position prudente adoptée entre 2021 et 2024, période durant laquelle elle avait imposé des garde-fous stricts et s'était jointe à la Fed pour mettre en garde contre les risques liés aux cryptomonnaies, tels que la liquidité et la volatilité.
À l'heure actuelle, seules quelques banques spécialisées dans les cryptomonnaies, comme Anchorage Digital, détiennent une licence OCC. La publication de cette lettre pourrait bientôt ouvrir la voie à l'émergence d'autres établissements hybrides.
La lettre de l'OCC donne le feu vert aux banques
Selon la lettre de l'OCC, les banques traditionnelles sont explicitement autorisées à effectuer des transactions de crypto-actifs sans risque, où elles agissent comme intermédiaires appariés dans des échanges sans avoir besoin de détenir d'actifs.
La lettre précise que proposer des transactions en crypto-actifs sans risque serait avantageux pour les clients des banques, en leur offrant plus d'options et la possibilité de bénéficier d'un service fourni par une banque hautement réglementée.
Les clients pourraient effectuer des transactions en crypto-actifs via une banque réglementée, contrairement aux options non réglementées ou moins réglementées.
En outre, en proposant ce type de transactions, la banque devient un intermédiaire entre le client et des contreparties avec lesquelles il n'a parfois aucune relation. Cela permet aux clients de limiter leur exposition aux plateformes d'échange de crypto-actifs non réglementées et aux contreparties pseudonymes sur ces plateformes, tout en leur fournissant les capacités opérationnelles nécessaires à la réalisation de ces transactions.
La lettre concluait en soulignant que, comme pour toute activité, une banque qui effectue des transactions de crypto-actifs sans risque doit le faire de manière sûre et saine et conformément à la législation applicable.
Dans l’intervalle, l’OCC examinera les activités sans risque liées aux crypto-actifs dans le cadre de son processus de supervision en cours.
Le directeur de l'OCC estime que les cryptomonnaies pourraient contribuer à l'évolution de la finance traditionnelle.
Lors d'une conférence sur la blockchain lundi, Jonathan Gould, directeur de l'Office of the Comptroller of the Currency (OCC), a souligné que « les services de garde et de conservation se déroulent électroniquement tron des décennies » et qu'il n'y a donc « aucune justification pour considérer les actifs numériques différemment ».
En effet, il a souligné l'importance de ne pas cantonner les banques, y compris les banques nationales actuelles, aux « technologies ou activités du passé ». Selon lui, le système bancaire a la « capacité d'évoluer du télégraphe à la blockchain ».
Lors de la conférence , il a révélé que l'OCC avait reçu 14 demandes de création de nouvelle banque depuis le début de l'année, « dont certaines émanant d'entités exerçant des activités liées à des actifs nouveaux ou numériques », ce qui est presque égal au nombre de demandes similaires reçues par l'OCC au cours des quatre dernières années.
« L’agrément contribue à garantir que le système bancaire continue de suivre l’évolution de la finance et soutient notre économie moderne », a-t-il ajouté. « C’est pourquoi les entités qui exercent des activités liées aux actifs numériques et autres technologies novatrices devraient pouvoir devenir des banques supervisées par l’État fédéral. »
Quant aux inquiétudes soulevées par les banques et les associations professionnelles financières concernant l'obtention de licences bancaires par les entreprises de cryptomonnaies et la capacité de l'OCC à les superviser, Gould les a balayées d'un revers de main.
Le directeur de l'OCC a insisté sur le fait que de telles préoccupations « risquent d'annuler des innovations qui permettraient de mieux servir les clients des banques et de soutenir les économies locales », réaffirmant que l'OCC possède déjà des années d'expérience dans la supervision d'une banque fiduciaire nationale spécialisée dans les cryptomonnaies, et qu'il y a donc peu de risques.
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